par Quel que soit le statut de l’infirmier : il travaille en société, en libéral, ils sont tous tenus à des devoirs comptables. Ce qui dépend généralement des différents paramètres liés à la comptabilité et son statut juridique. C’est pourquoi, il est possible que les infirmiers n’aient pas les mêmes obligations comptables.
Avant tout, sachez que l’infirmier exerce une profession libérale réglementée. Ce qui lui donne la faculté de choisir d’exercer son activité en indépendance ou au sein d’une société. En fonction des options choisies, les obligations comptables varient.
L’infirmier qui travaille en tant que professionnel libéral
Ici, l’infirmier de travailler en indépendance doit gérer lui-même sa propre activité. L’infirmier indépendant peut également exercer ses activités sous deux angles différents : soit il travaille en régime micro-BNC soit il travaille dans le cadre d’un régime de déclaration contrôlée.
L’infirmier soumis au régime du micro BNC
Le fait d’être au régime micro BNC ne dépend pas vraiment de notre propre volonté. Elle est plutôt issue de la rémunération perçue par l’infirmier. Tout ce qui entre dans ce régime et seulement ceux qui encaisse moins de 76 200 euros par mois.
En raison de ce salaire, l’expert-comptable bénéficie de certaines exonérations dans ses obligations fiscales et comptables.
Ainsi, en comptabilité, il n’est pas tenu dans les obligations ni à la présentation comptable ni l’établissement des comptes annuels. Son obligation comptable se limite donc à l’établissement des livres de recettes. Quant à la déclaration de résultat, on lui dispense la liasse fiscale. Ce qui ajoute les déclarations des recettes est l’impôt sur le revenu.
L’infirmier qui exerce sous un régime de déclaration contrôlée
Tout ce qui n’appartient pas au régime micro BNC entre dans le régime de déclaration contrôlée. Ce qui signifie que lorsque le seuil de 72 600 euros est dépassé, on entre dans le stade de régime de déclaration contrôlée. Dans cette situation, les devoirs comptables de chaque infirmier s’alourdissent. C’est de même pour les devoirs fiscaux.
D’une part, en comptabilité, il tient la comptabilité de trésorerie. Mais la principale fonction du comptable pour infirmier dans ce régime est l’établissement des deux livres importants en comptabilité. Ce sont le livre de journal et les grands livres. Ce qui ajoute à ces documents est le registre des immobilisations et des amortissements.
Quant aux déclarations de résultats pour des obligations fiscales, ceci doit être effectué en suivant les réglementations légales. En effet, le devoir fiscal est déduit de cette déclaration de résultat.
L’infirmier qui s’installe en société
Dans le cas où un expert-comptable décide de créer une société, la seule option qui lui est possible est d’opter pour un régime de société d’exercice libéral ou SEL. Il peut choisir un entre les 4 formes suivantes :
- La SEL, une société à responsabilité limitée ou société unipersonnelle à responsabilité limitée.
- La SEL à forme anonyme rassemblé à la société anonyme du commerçant
- La SEL par action simplifiée qui peut également exercer à unipersonnelle. Il ressemble au SAS.
- La SEL en commandite par actions assimilé à la SEA
Comme nous venons de voir, l’option en SEL est plusieurs. En fonction de ce régime choisi, la comptabilité d’un infirmier peut également varier. Si un infirmier décide d’exercer son métier en société, alors il doit effectuer une comptabilité complète. Ses obligations se rassemblent donc à celle des sociétés commerciales traditionnelles.
Pour les obligations comptables, il est tenu d’une comptabilité en partie double complète. Ce qui signifie que l’expert comptable infirmier doit comptabiliser les dettes et les créances d’une part. D’autre part, le dénouement financier.
- Toutes les opérations qui impactent le patrimoine de l’entreprise doivent également être calculées.
- Un inventaire doit également avoir lieu tous les douze mois.
- Le comptable est tenu d’établir trois livres comptables à savoir le livre de journal, le grand livre et le journal d’inventaire (facultatif)
- Enfin, le corps de métier de l’expert-comptable pour la société est la préparation des comptes annuels de l’entreprise : bilan, compte de résultat, annexe.
Quant aux obligations fiscales, ils doivent suivre les indications légales.
